Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FELINE
TOUT ET TOUT SEVRES S.A.

Numéro de dépôt :
1099089
Date de dépôt :
06/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FELINE

Déposée le 6 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) TOUT ET TOUT SEVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUT ET TOUT SEVRES domicilié(e) 71, rue de Sèvres, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC - France.

La marque FELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FELINE est expirée depuis le 6 juin 1989.

TOUT ET TOUT SEVRES a également déposé les autres marques suivantes : FELINE DIFFERENCE , FELINE MARIAGE


TOUT ET TOUT SEVRES S.A. - 71, rue de Sèvres, 75006 PARIS - France


le Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001

Confection féminine